• La Voix de Saint-Prest

[CM-St-Prest] Réunion du Conseil Municipal de Saint-Prest

Le Conseil Municipal de Saint-Prest se réunira le Vendredi 9 Avril 2021 à 20h30 au foyer communal.


L'ordre du jour communiqué :


> APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25/02/2021


> DECISIONS DU MAIRE


> FINANCES


APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M14 (COMMUNE) 2020

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF M14 (COMMUNE) 2020

AFFECTATION DES RESULTATS M14 (COMMUNE) DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2020

VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2021

VOTE DU BUDGET PRIMITIF M14 (COMMUNE) 2021


> ADMINISTRATION GENERALE


REMBOURSEMENT AUX ELUS LOCAUX DES FRAIS DE GARDE D'ENFANTS ET D'ASSISTANCE AUX PERSONNES AGÉES, HANDICAPÉES OU AYANT BESOIN D'UNE AIDE PERSONNELLE A DOMICILE


> INTERCOMMUNALITE


CHARTRES MÉTROPOLE -MODIFICATION DES STATUTS -TRANSPORT ET ACCUEIL DES ELEVES DES ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA NATATION


> RESSOURCES HUMAINES


FIXATION DES TAUX POUR LES AVANCEMENTS DE GRADES

ACTION SOCIALE OBLIGATOIRE POUR LES AGENTS COMMUNAUX - EXERCICE 2021

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

CREATION D'UN POSTE D'AGENT DE MAITRISE

RECRUTEMENT POUR ABSENCE DE CADRE D'EMPLOIS


> SCOLAIRE


REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : RENOUVELLEMENT DE LA DEROGATION POUR UNE ORGANISATION DES TEMPS SCOLAIRES SUR 4 JOURS PAR SEMAINE


> INFORMATIONS


Elections départementales et régionales 13 et 20 juin 2021


INTERCOMMUNALITÉ

Élaboration d'un document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)


PLUi : Majorité qualifiée nécessaire à l'opposition au transfert de compétence PLUi a été atteinte.


ENQUETE PUBLIQUE


Autorisations environnementales uniques.

Demandes de prélèvement dans le forage d'alimentation en eau potable « Le Gorget » et de prélèvement dans le forage d'alimentation en eau potable « Forte Maison » situés sur la commune de Saint-Prest;


Lien Préfecture :

https://www.eure-et-loir.gouv.fr/Politiques-publiques/Enquetes-Publiques-et-consultation-du-public/Enquetes-publiques/en-cours/Forages-le-Gorget-et-La-Forte-Maison-a-Saint-Prest